Les députés ont repris l’examen du budget dans l’Hémicycle samedi matin et ont jusqu’à ce soir pour examiner 1 932 amendements. Si les députés ne parviennent pas à traiter les quelque 1 900 amendements restants d’ici minuit, les débats reprendront le 5 novembre. L’Assemblée nationale a rejeté samedi le projet du gouvernement visant à augmenter le malus écologique sur les véhicules essence et diesel dès le 1er janvier 2025. Les députés ont également approuvé un rétablissement progressif de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et une contribution exceptionnelle sur les entreprises de fret maritime.
Dans un article du Parisien, Michel Barnier a déclaré qu’il ne gère pas défensivement un projet de budget et qu’il souhaite présenter un projet fort début décembre, mentionnant un Livret d’épargne industrielle et une allocation sociale unique comme des projets concrets. Il reconnaît ne pas avoir le temps de faire de grandes lois et place sa liste de mesures jusqu’en 2029. Il souhaite exploiter les propositions des cahiers de doléances ouverts après les manifestations des « gilets jaunes » en 2019.
Si l’examen du volet « recettes » du PLF n’est pas terminé à minuit, les débats reprendront le 5 novembre. Le gouvernement pourrait recourir à l’article 49.3 de la Constitution pour abréger les discussions. Certains députés de l’opposition soupçonnent le gouvernement de pousser à un 49.3 pour remanier profondément le projet de budget de Michel Barnier.
Les députés ont également voté pour pérenniser la contribution exceptionnelle des armateurs et plafonner leur niche fiscale. L’amendement rétablissant la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises a été approuvé de justesse. Le gouvernement a essuyé plusieurs revers budgétaires, notamment sur la surtaxe temporaire des grandes entreprises.
Enfin, le premier ministre Emmanuel Macron s’est agacé des hausses d’impôts qui pèsent sur les entreprises, soulignant la nécessité de les aider à réussir face à leurs concurrents internationaux. Il a accueilli des entreprises emblématiques du « Fabriqué en France » à l’Élysée pour une exposition.
